SB 347/101 Réunions, 1996.10.08-1997.07.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/101
Titre:Réunions
Dates:8 octobre 1996-10 juillet 1997
Période de création:08/10/1996 - 10/07/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux annotés et notes prises sur les réunions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 100 ans après l'ouverture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1406805
 

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