Zone d'identification |
| Cote: | SB 347/27 |
| Titre: | Contrats |
| Dates: | 12 mai 1999-24 mai 2004 |
| Période de création: | 12/05/1999 - 24/05/2004 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 enveloppe |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Correspondance sur les contrats;
- Correspondance pour l'engagement d'une bibliothécaire;
- Acomptes demandés;
- Contrat 03.000507 "Suite des travaux de l'évaluation globale du ProMeDro en 2003" avec de la correspondance;
- Zobel F., Dubois-Arber F., "Suite des travaux de l'évaluation globale du ProMeDro en 2003";
- "Standards d'évaluation de la Société suisse d'évaluation (standards SEVAL)";
- Rapport sur l'audit de la comptabilité des évaluations globales UEPP en relation avec le contrat n° 99.001344 (Toxicomanie) fait par le fiduciaire PRAGMA S.A. avec de la correspondance;
- Contrat 99.001344 "Evaluation des mesures de la Confédération destinées à réduire les problèmes liés à la toxicomanie" avec un avenant au contrat et de la correspondance;
- Gervasoni J.-P. et al. "Evaluation des mesures de la Confédération destinées à réduire les problèmes liés à la toxicomanie: Protocole d'évaluation globale du ProMeDro 2000-2003" avec de la correspondance;
- Correspondance sur la renégociation du contrat 5755 entre l'UEPP et l'OFSP (nouveau contrat 99.001344). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Allemand; Anglais; Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404894 |
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