SB 355/24 Comité directeur de régionalisation des urgences (CDRU), 1998-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/24
Titre:Comité directeur de régionalisation des urgences (CDRU)
Dates:1998-2009
Période de création:1998 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, correspondance, liste des membres, notes, conventions, communiqués de presse, statistiques, plans, pièces comptables, loi sur la santé publique, présentations, règlements, statuts de la société, rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Comité présidé successivement par Robert Chanson puis Jacques Bezençon.
 

Descripteurs

Entrées:  CHANSON (ROBERT, PREFET DE COSSONAY, SYNDIC DE MOIRY, DEPUTE VAUDOIS ET AGRICULTEUR, 1938-) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404260
 

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