SB 355/30 2003-2005, 2003-2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/30
Titre:2003-2005
Dates:2003-2005
Période de création:2003 - 2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, programmes des visites et résultats de l'inspection des communes et associations suivantes : Aclens, Bremblens, Buchillon, Bussigny, Bussy-Chardonney, Chavannes-près-Renens, Chigny, Clarmont, Colombier, Denens, Denges, Dizy, Echandens, Echichens, Ecublens, Etoy, Lavigny, Lonay, Lully, Lussy-sur-Morges, Monnaz, Morges, Préverenges, Reverolle, Romanel-sur-Morges, Saint-Prex, Saint-Saphorin-sur-Morges, Saint-Sulpice, Tolochenaz, Vaux-sur-Morges, Villars-Sainte-Croix, Villars-sous-Yens, Vufflens-le-Château, Vullierens, Yens, Association du complexe intercommunal de Chaniaz (ACIC), Association régionale pour l'action sociale Morges-Aubonne (ARASMA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Annexes à partir de 2011
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404207
 

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