SB 355/18 Regroupement des districts de Morges, Cossonay et Aubonne, 2006-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/18
Titre:Regroupement des districts de Morges, Cossonay et Aubonne
Dates:2006-2008
Période de création:2006 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoires des archives des préfectures. Contient aussi de la correspondance et des bordereaux de versement et d'élimination.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404204
 

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