SB 355/16 Inventaire de la préfecture, 1967-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/16
Titre:Inventaire de la préfecture
Dates:1967-1982
Période de création:1967 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des possessions, réclamation, bulletins de livraison, brochures, modes d'emploi, police d'assurance mobilière et garanties.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404202
 

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