SB 347/159 Evaluation des mesures de la Confédération pour la prévention de la toxicomanie, 1993.02.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/159
Titre:Evaluation des mesures de la Confédération pour la prévention de la toxicomanie
Dates:1er février 1993
Période de création:01/02/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes de commandes;
- Enquête auprès des clients des centres à bas-seuil en Suisse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 100 ans après l'ouverture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403580
 

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