SB 347/54-59 Contrats de la section sida, 1994.07-2007.04.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/54-59
Titre:Contrats de la section sida
Dates:1997-2003
Période de création:07/1994 - 30/04/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes et 3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403545
 

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