SB 347/1-20 Contrats avec l'OFSP, 1986-2008 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/1-20
Titre:Contrats avec l'OFSP
Dates:1986-2008
Période de création:1986 - 2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise, 18 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrats pour évaluer les projets et les campagnes de prévention

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403537
 

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