SB 348/182 Cérémonies et repas, 1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 348/182
Cote de gestion:T 665/7
Titre:Cérémonies et repas
Dates:1994
Période de création:1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Photographie

Zone des notes

Notes:Certaines images sont estampillées au nom d'un photographe professionnel et les droits d'auteur lui demeurent acquis.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403450
 

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