SB 348/190 Voyage d'étude à Venise, 1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 348/190
Cote de gestion:T 665/15
Titre:Voyage d'étude à Venise
Dates:1996
Période de création:1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Photographie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403357
 

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