SB 348/215 Défilé 1991, 1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 348/215
Cote de gestion:T 665/40
Titre:Défilé 1991
Dates:1991
Période de création:1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Photographie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1401803
 

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