Bic 1-496 Cours de justice du district d'Avenches, 1488.01.01-1841.12.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- B Epoque bernoise (Section)
  - Bi Cours de justice (Sous-section)
    - Bic District d'Avenches, 1488.01.01-1841.12.31 (Fonds)
      - Bic 1-496 Cours de justice du district d'Avenches, 1488.01.01-1841.12.31 (Sous-fonds)
        
        Bic 4-147 Documents produits pour la plupart par l'administration baillivale et relatifs à l'agriculture, au commerce, à la population, aux affaires militaires et de police, 1488.01.01-1800.12.31 (Série)
      - Bic 497-606 Cours de justice du district d'Avenches: pièces annexes, 1551.01.01-1807.12.31 (Sous-fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bic 1-496
Titre:	Cours de justice du district d'Avenches
Dates:	1488-1841
Période de création:	01/01/1488 - 31/12/1841
Niveau:	Sous-fonds
Importance matérielle:	65 boîtes et 20 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre.
Langue:	Allemand; Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1373042

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