PP 1080/235-238 Plan de quartier Voisinand-sud (BCV), 1993.01.14-1998.01.06 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1080/235-238
Titre:Plan de quartier Voisinand-sud (BCV)
Dates:14 janvier 1993 - 6 janvier 1998
Période de création:14/01/1993 - 06/01/1998
Niveau:Série
Importance matérielle:2 enveloppes, 1 chemise cartonnée et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans, sauf PP 1080/238: libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369045
 

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