PP 1129/477-481 Procès-verbaux, assemblée générale, 1999.01.01-1999.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1129/477-481
Titre:Procès-verbaux, assemblée générale
Dates:1999
Période de création:01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Comité ainsi que de l'assemblée générale. Documents liés à l'assemblée générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1368446
 

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