PP 1129/469-481 Séances, 1999.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1129/469-481
Titre:Séances
Dates:1999
Période de création:01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:13 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents liés aux séances de Comité et aux assemblées.
- Convocations, ordres du jour
- Procès-verbaux, assemblée générale

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1368452
 

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