SB 300/15 Procès-verbaux et notes de conférences, 1996.09.02-2008.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/15
Titre:Procès-verbaux et notes de conférences
Dates:2 septembre 1996-13 juin 2008
Période de création:02/09/1996 - 13/06/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte contenant 13 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367828
 

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