SB 300/49 15 juin 2007 - Présidents, 2007.06.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/49
Titre:15 juin 2007 - Présidents
Dates:Mai 2007-juin2007
Période de création:15/06/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents du 27 avril 2007 ;
- Réorganisation des offices de cautionnement ;
- Calendrier pour le second semestre de 2007.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367820
 

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