SB 278/5/207/336 Moudon, archives du registre foncier, 1990.10.01-1991.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 278/5/207/336
Cote de gestion:T 516/720/FILM 1980-1981, T 516/721/FILM 2023-2026, T 516/721/FILM 2067-2069
Titre:Moudon, archives du registre foncier
Dates:1 octobre 1990 - 31 août 1991
Période de création:01/10/1990 - 31/08/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:267 négatifs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:267 détails de plans cadastraux (vues de différents quartiers de Moudon).
Noir-blanc.
Auteur : Monique Fontannaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1366835
 

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