SB 313/273-274 Remaniements, 1936.01.01-1996.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/273-274
Titre:Remaniements
Dates:1936-1996
Période de création:01/01/1936 - 31/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Microfiche

Zone des notes

Notes:Les microfiches ne portent pas de notion de date mais, s'agissant de sauvegardes de documents physiques de la sous-série remaniements, les dates extrêmes ont été reprises de cette dernière.
 

Descripteurs

Entrées:  rapport (document) (Matières\R)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1361753
 

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