SB 313/297/2 Boîte 2, 1973.01.01-1989.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/297/2
Titre:Boîte 2
Dates:1973-1989
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Loi cantonale sur la faune, révision ;
- Lignes à haute tension, divers ;
- Règlement d'exécution de la loi cantonale sur la faune.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  haute tension (Matières\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1361726
 

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