SB 313/280 Arrondissements 12 à 21, 1955.01.01-1998.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/280
Titre:Arrondissements 12 à 21
Dates:1955-1998
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1998
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Fiches comptables ;
- Correspondance ;
- Budgets ;
- Rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1361696
 

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