SB 313/276 Arrondissements 12 à 17, 1914.01.01-1999.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/276
Titre:Arrondissements 12 à 17
Dates:1914-1999
Période de création:01/01/1914 - 31/12/1999
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Statistiques ;
- Correspondance ;
- Rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1361694
 

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