SB 313/360 Statistiques 1987-1999, 1987.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/360
Cotes anciennes:Boîte 505
Titre:Statistiques 1987-1999
Dates:1987-1999
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Concessions hydrauliques, Hydro-Rhône, commission piscicole ;
- Concessions hydrauliques, Hydro-Rhône ;
- Commission piscicole Hydro-Rhône, PV et rapports ;
- Statistiques mensuelles vaudoises, pêche professionnelle, lac de Neuchâtel ;
- Rapport d'impact complémentaire, chapitre 10.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  commission (Matières\C)
  Neuchâtel (Suisse, lac) (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358483
 

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