SB 313/326 Statistiques 1997-2002, 1997.01.01-2002.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/326
Cotes anciennes:Boîte 471
Titre:Statistiques 1997-2002
Dates:1997-2002
Période de création:01/01/1997 - 31/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Commission consultative de la faune, généralités, nominations, démissions ;
- Surveillants auxiliaires, récapitulation des rapports annuels et intermédiaires (vert), qualifications des SFA, dotations de cartouches, etc. ;
- Commission consultative de la faune, divers ;
- Statistique chasse chevreuil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  commission (Matières\C)
  chevreuil (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358336
 

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