SB 313/314 Statistiques 1983-1991, 1983.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/314
Cotes anciennes:boîte 459
Titre:Statistiques 1983-1991
Dates:1983-1991
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Statistiques vaudoises du gibier tué ;
- Police des constructions ;
- Enquête préliminaire, analyse des impacts sur l'environnement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. POLICE DES CONSTRUCTIONS (Personnes\V)
  enquête - méthodologie (Matières\E)
  environnement - destruction (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358324
 

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