SB 313/305 Surveillants de la faune 1989-1999, 1989.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/305
Cotes anciennes:boîte 450
Titre:Surveillants de la faune 1989-1999
Dates:1989-1999
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Programme de travail d'août à décembre 1999 ;
- District Franc fédéral + Oroem, rapport de surveillance ;
- Procès-verbaux assemblées ;
- Programme de travail de janvier à juillet 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ordonnance sur les réserves d’oiseaux d’eau et de migrateurs d’importance internationale et nationale (Matières\O)
  district franc fédéral (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358316
 

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