SB 313/303 Arrêtés de classement 1984-1994, 1984.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/303
Cotes anciennes:boîte 448
Titre:Arrêtés de classement 1984-1994
Dates:1984-1994
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Protection de la nature, arrêtés de classement ;
- Gibier péri, divers ;
- Gibier, protection ;
- Invitations diverses ;
- Protection de la nature, création de biotopes ;
- PAC Nouille ;
- Permis de chasse, ornithologiques ;
- Géologie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  nature - protection (Matières\N)
  gibier (Matières\G)
  ornithologie (Matières\O)
  géologie (Matières\G)
  biotope (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358314
 

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