SB 313/299 Législation 1974-1991, 1974.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/299
Cotes anciennes:Boîte 444
Titre:Législation 1974-1991
Dates:1974-1991
Période de création:01/01/1974 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Matériel ;
- Loi cantonale sur la faune ;
- Décisions annuelles sur la chasse ;
- Matériel, radio-fox pour surveillants de la faune.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand, Anglais
 

Descripteurs

Entrées:  radiodiffusion (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358310
 

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