SB 313/59 Dossiers de "Groupe E du DSE" à "Impôts, fiscalité écologique", 1956.01.01-2001.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/59
Cotes anciennes:G-143
Titre:Dossiers de "Groupe E du DSE" à "Impôts, fiscalité écologique"
Dates:1956-2001
Période de création:01/01/1956 - 31/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Groupe environnement du département de la sécurité et de l'environnement (DSE) ;
- Glaciers, généralités ;
- Glaciers, divers ;
- Glaciers, rapports annuels ;
- Hespa, bureau d'achat de bois de l'industrie suisse du papier ;
- Hautes écoles spécialisées (HES) ;
- Impôts communaux ;
- Impôts, fiscalité écologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  haute école spécialisée (Matières\H)
  impôt (Matières\I)
  VAUD. DEPARTEMENT DE LA SECURITE ET DE L'ENVIRONNEMENT (Personnes\V)
  glacier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358272
 

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