SB 313/9 Noyers 1944-45, arrondissements 1 à 13, 1944.01.01-1945.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/9
Cotes anciennes:G-200
Titre:Noyers 1944-45, arrondissements 1 à 13
Dates:1944-1945
Période de création:01/01/1944 - 31/12/1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Demandes d'autorisation d'abattage des noyers par communes ;
- Correspondances inspecteur cantonal, département travaux publics et service des routes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358232
 

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