SB 313/52 Dossiers de "Circulaires du Département" à "Rapports de gestion", 1942.01.01-1997.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/52
Cotes anciennes:G-161
Titre:Dossiers de "Circulaires du Département" à "Rapports de gestion"
Dates:1942-1997
Période de création:01/01/1942 - 31/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Circulaire du Département ;
- Circulaire autres services et départ ;
- Circulaire fédérales ;
- Commission de mensurations et remaniements ;
- Communes, situation financière ;
- Comptabilité, généralités ;
- Inspection fédérale des forêts, rapports de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  comptabilité (Matières\C)
  SUISSE. INSPECTION FEDERALE DES FORETS (Personnes\S)
  [circulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  commission (Matières\C)
  finances (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358009
 

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