SB 313/69 Procès-verbaux du Conseil de Coordination et de Direction Régionales (CODIREG), 2004.01.01-2005.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/69
Cotes anciennes:G-181
Titre:Procès-verbaux du Conseil de Coordination et de Direction Régionales (CODIREG)
Dates:2004-2005
Période de création:01/01/2004 - 31/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Procès-verbaux de CODIREG ;
- Compétences attribuées aux diverses responsabilités ;
- Ordres du jour, bilans, rapports, procédures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  responsabilité professionnelle (Matières\R)
  [ordre du jour] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358005
 

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