SB 327/35 Procès-verbaux du groupe de travail, 1995.09.13-1996.01.20 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 327/35
Titre:Procès-verbaux du groupe de travail
Dates:s.d. [13.09.1995-20.01.1996]
Période de création:13/09/1995 - 20/01/1996
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès verbal de la séance plénière du 13 septembre 1995;
- Procès verbal de la séance du 24 octobre 1995;
- Procès verbal de la séance du 14 novembre 1995;
- Procès verbal de la séance du 5 décembre 1995;
- Procès-verbal de la séance plénière du 10 janvier 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1356964
 

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