SB 327/10 Commission du personnel, 1999.03.04-2005.09.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 327/10
Titre:Commission du personnel
Dates:04.03.1999-26.09.2005
Période de création:04/03/1999 - 26/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement de la commission du personnel du département de l'économie;
- Procès-verbaux, rapports d'activités, communiqués, convocations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1356693
 

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