PP 1121/732 Séance d'information - résidents, 2019.02.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/732
Titre:Séance d'information - résidents
Dates:19 février 2019
Période de création:19/02/2019
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste de présence à la séance avec nom, prénom, visa de présence, confirmation de la réception de l'enveloppe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354107
 

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