PP 1121/717 Leysin archives - documentation de la fusion, 2014.12.02-2019.06.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/717
Titre:Leysin archives - documentation de la fusion
Dates:2 décembre 2014 - 18 juin 2019
Période de création:02/12/2014 - 18/06/2019
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Tableaux de suivi des projets
- Procès-verbaux des séances du comité de pilotage pour la fusion
- Commission de poste fusion POLYVAL - La Manufacture
- Factures
- Bilan du 31 décembre
- Contrat de fusion
- Lettre type des nouveaux contrats de travail suite à la fusion
- TVA
- Fusion des fondations de La Manufacture à Polyval
- Etapes de la fusion des Fondations
- Présentation power point
- Note sur la fusion envisagée avec La Manufacture
- Contrat de fusion selon l'article 78 de la loi fédérale du 3 octobre 2003
- Questionnement sur la fusion et la création potentielle d'une nouvelle entité
- Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine
- Carte de visite des fiduciaires
- A propos de la fusion, voir aussi PP 1121/77.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354092
 

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