PP 1121/721 Banque , 1993.12.27-2019.06.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/721
Titre:Banque
Dates:27 décembre 1993 - 19 juin 2019
Période de création:27/12/1993 - 19/06/2019
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Résiliation du contrat d'affiliation n° 1930, Caisse de pension Bernoise
- Contrat de fusion
- Courrier relatif à la résiliation
- Documentation de la Banque cantonale vaudoise pour le deuxième pilier
- La prévoyance professionnelle, office fédéral des assurances sociales
- Etude sur la prévoyance des assurés de la Clinique Manufacture Leysin, documentation de la Banque cantonale vaudoise
- Reprise de l'effectif de La Manufacture - Clinique de Ressorts Leysin
- Contrat d'affiliation, caisse de pension Bernoise
- Etat des salaires au 1er janvier 2019 en CHF
- Règlement de prévoyance de la caisse de pension bernoise
- Convention de la caisse de pension bernoise, numéro 1930.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354091
 

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