PP 1121/588 Manuel de qualité: critères office fédéral des assurances sociales , 1983.12.02-2008.05.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/588
Titre:Manuel de qualité: critères office fédéral des assurances sociales
Dates:2 décembre 1983 - 26 mai 2008
Période de création:02/12/1983 - 26/05/2008
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Supplément 2 à la circulaire sur les subventions aux frais d'exploitation des ateliers d'occupation permanente pour handicapés, 1998
- Les conditions de qualité de l'office fédéral des assurances sociales
- Détails des conditions de l'office fédéral des assurances sociales. Décrits point par point de 1 à 20
- Protection des données dans les institutions pour personnes handicapées
- Check-list pour la vérification de systèmes de management de la qualité basée sur les conditions de qualités de l'office fédéral des assurances sociales
- Ordre d'impression des certificats
- Rapport d'audit de l'Association suisse pour systèmes de qualité et de management
- Brochure de l'Association de branche nationale des institutions pour personnes avec handicap. La violence dans les institutions : Lignes directrices pour la prévention et la gestion professionnelle de la violence dans les institutions pour personnes avec handicap
- Règlement d'entreprise pour la fabrique de ressorts à Leysin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353962
 

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