PP 1121/339 Propriété par étage Hosta - La Manufacture I, 1998.10.20-2004.10.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/339
Titre:Propriété par étage Hosta - La Manufacture I
Dates:20 octobre 1998 - 18 octobre 2004
Période de création:20/10/1998 - 18/10/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement propriété par étage
- Promesse de vente et d'achat
- Acte de vente
- Impôt gain immobilier
- Plans des bâtiments de La Manufacture
- Modification de raison sociale, Réquisition. Notaire
- Avenant à Convention
- Acte modificatif de propriété par étage
- Réquisition
- Vente suppression de propriété par étage. Projet du 1er juin 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353911
 

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