PP 1121/356-549 Registre du personnel, 1946.08.23-2003.12.08 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/356-549
Titre:Registre du personnel
Dates:23 août 1946 - 8 décembre 2003
Période de création:23/08/1946 - 08/12/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 chemises cartonnées, 166 enveloppes et 22 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).

- PP 1121/549 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) (contient des données médicales):
- Consultation à des fins de recherche: autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain.
- Consultation à des fins privées: autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du Médecin cantonal.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

Descripteurs

Entrées:  patient - admission (Matières\P)
  patient (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353132
 

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