SB 332/25-28 Successions, immobiliers et bâtiments, 1765-1992 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 332/25-28
Titre:Successions, immobiliers et bâtiments
Dates:1765-1992
Période de création:1765 - 1992
Niveau:Série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1352779
 

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