SB 143/2246 1. Affaires générales, 1996-1997 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2246
Titre:1. Affaires générales
Dates:1996-1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:12 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. Mise en oeuvre des propositions d'économies des ACV pour l'année 1998.
3. ACV: procès-verbaux des Etats généraux de la mémoire (du patrimoine); journées sur le patrimoine les 5 et 6 décembre 1997.
5. Archives du bureau vaudois du 700e anniversaire de la Confédération (conservées aux ACV depuis 1993).
6. Convention de dépôt entre la Fondation Humbert II et Marie-José de Savoie (faite le 20.02.1987).
9. Archives de la famille de Blonay.
10. Partenariat informatique entre les ACV et les archives d'Etat de Genève.
16. Enquête sur les juifs refoulés de Suisse durant la Deuxième Guerre mondiale et les fonds en déshérence (dossier précédent en 1996 sous SB 143/2163/1.2).
18. Enquête sur l'attitude des autorités vaudoises durant la Deuxième Guerre mondiale (mandat d'un professeur).
20. Rapport d'activité pour l'année 1996 (rapport chez la cheffe de service).
21. DEM: mesure touchant la Fondation vaudoise de Savoie (proposition de perception d'une taxe de location).
22. Procès-verbal de la séance plénière du 4 novembre 1997.
23. Notes internes du directeur des ACV concernant la situation des microfilms 36 et 16 mm aux ACV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1350624
 

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