SB 143/2244 1. Affaires générales, 1996-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2244
Titre:1. Affaires générales
Dates:1996-1998
Période de création:1996 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. TVA et mise aux poursuites de la BCU.
4. Centrale d'achats de l'Etat de Vaud (CADEV) - BCU: question au Conseil d'Etat sur les paiements effectués à l'étranger.
9. Mise à zéro du comte d'égalisation UB 273.2059.01.
11. Rapport annuel de la BCU pour 1996.
17. Plan d'économies de la BCU.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1350621
 

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