SB 143/2176 3. Locaux, 1996-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2176
Titre:3. Locaux
Dates:1996-1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Exposé des motifs et projet de décret (EMPD) accordant un crédit au Musée d'Avenches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348533
 

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