SB 143/2161 1. Affaires générales, 1993-1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2161
Titre:1. Affaires générales
Dates:1993-1996
Période de création:1993 - 1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:12. Suivi des économies (proposition au Conseil d'Etat) et correspondance compte 3016.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348505
 

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