SB 143/2086 6.2 Subventions à reverser, 1994-1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2086
Titre:6.2 Subventions à reverser
Dates:1994-1996
Période de création:1994 - 1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Subvention fédérale pour l'achat de microfilms des Archives de la Ville de Lausanne.
2. Subvention pour les mesures de protection des tapisseries du Château de Coinsins (dossier précédent en 1994 sous SB 143/1976/1.3).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347357
 

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