SB 143/2075 1.6.2 Notes du chef du département, 1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2075
Titre:1.6.2 Notes du chef du département
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. Réponse à une demande du département des travaux publics, de l'aménagement et des transports (TPAT) au sujet de Romainmôtier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347335
 

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