SB 143/2067 5. Palais de Rumine, 1987-1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2067
Titre:5. Palais de Rumine
Dates:1987-1995
Période de création:1987 - 1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Groupe technique des utilisateurs (2 chemises).
2. Restructurations: procès-verbaux de la commission de construction.
3. Exposé des motifs et projet de décret (EMOD) 1995 (voir en 1994 sous SB 143/1963/9) et honoraires Kolecek et Pecquet y relatifs.
4. Sécurité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347247
 

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