SB 143/2010 40. Archives cantonales vaudoises (ACV), 1978-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2010
Titre:40. Archives cantonales vaudoises (ACV)
Dates:1978-1995
Période de création:1978 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1.1 Conventions de dépôt signées par . . . (voir liste sur le dossier).
1.2 Notamment reports de crédits, dépassements budgétaires, crédits supplémentaires . . . budget en général.
6.1 Rédaction des monuments d'art et d'histoire: rapport (1986 à 1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346631
 

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